Module II : Embauche (19501) - portailrh.org

Il est important de bien définir le besoin de l'entreprise en matière de main-d'oeuvre avant de procéder aux étapes du recrutement. Cette étape est habituellement réalisée lors de la planification des besoins en ressources humaines.

Questions à se poser

Pour quelles tâches, quels projets ou mandats avons-nous besoin de personnel supplémentaire?

Quand en avons-nous besoin ?

Combien de...

Lire la suite


Site : http://www.portailrh.org

Candidature par mail (en réponse à une annonce ...

Candidature par mail (en réponse à une annonce) : connaissez-vous les normes à respecter ?

Publié le

par Lolita

 

Il n'est pas nouveau de dire que de plus en plus d'employeurs demandent de postuler en ligne et d'envoyer par mail, cv et lettre de motivation.

Il faut y voir plusieurs avantages. Tout d'abord pour le candidat, qui n'a pas de frais de timbre et a le moyen de vérifier que la...

Lire la suite


Site : http://www.atoutecrire.com

Lettre de motivation manuscrite ou dactylographiée ...

Qu'elle soit manuscrite ou rédigée par ordinateur, la lettre de motivation doit être bien réfléchie. C'est un document bref qui ne laisse pas de place à l'erreur.

 

Comment rédiger une lettre de motivation manuscrite ou dactylographiée ?

Une bonne lettre de motivation doit vous permettre de décrocher un entretien d'embauche . Qu'elle soit manuscrite (écrite à la main) ou...

Lire la suite


Site : http://www.lavoixletudiant.com

Rédaction de lettre de motivation -Rédiger une lettre de ...

Adapter sa lettre de motivation au type de candidature

Rédiger une lettre de motivation exige de la rigueur. Les recruteurs parcourent rapidement les exemples de lettres de motivation reçus avant de lire plus attentivement les lettres de motivation ayant retenu leur attention.

Vous devez structurer clairement votre modèle de lettre de motivation afin que les employeurs puissent y distinguer...

Lire la suite


Site : http://www.100cv.com

Le texte des lettres de motivation - accueil.org

Voici quelques conseils, pour exemples de texte

de Lettre de Motivation, en fonction de la demande d'emploi ainsi que quelques considérations plus générales sur le sujet.

Il faut agir pour ne plus subir !

 

La mise en page n'y est pas, pour chaque exemple, afin de ne pas avoir un temps de chargement trop long, mais la première partie (en jaune) en donne une idée .

 

La lettre de motivation...

Lire la suite

Date: 2014-08-13 20:07:41
Site : https://accueil.org

Lettres de motivation géniales

Entretiens et des Offres d'Emplois

Ces Prochains 30 Jours ?

ENTREZ dans le...

Après un téléchargement rapide sur votre ordinateur, Cliquez sur le « Générateur de Lettres de Motivation Géniales » Et Vous Etes Prêt à y Aller !

C'est facile comme 1-2-3 !

Pointez et cliquez pour choisir le TYPE de lettre de motivation que vous désirez en sélectionnant une lettre « à CHAUD, à...

Lire la suite


Site : http://lettres-de-motivation-geniales.com

travail à domicile - offre d'emploi a domicile - iseria.com

Découvrez l'opportunité Frédéric M pour créer depuis votre domicile un revenu d'appoint ou principal.

Statut VDI + formations + Plan de carrière évolutif

Pour Vente à Domicile et Management d'équipe.

Profitez d'un commerce en plein essor :

- des produits renouvelables hauts de gamme, adaptés au pouvoir d'achat du fait de la suppression des intermédiaires..

- des produits naturels...

Lire la suite

Date: 2017-12-01 10:37:43
Site : http://www.iseria.com

Thèmes liés : lettre type offre d'emploi gratuit / lettre offre d'emploi gratuite / lettre demande d'offre d'emploi / offre d'emploi lettre de presentation / lettre type d'offre d'emploi

Modèles de lettres : les 21 meilleurs sites - webrankinfo.com

Nous intervenons pour tous typeq événements (conférences, séminaires, meetings, assemblées, conseils municipaux, des concerts..)

Nom officiel : Captation vidéo - Site pro (SAS). En ligne depuis 1 an (2016).

Paris (France)

Multi-Services Générations est là pour vous faciliter la vie ! Et vous propose des services à domicile pensés pour vous : Ménage, repassage, jardinage, bricolage,...

Lire la suite


Site : webrankinfo.com

Lettre de motivation : conseils et rédaction

Une lettre de motivation : Au service de la marque "MOI"

Confiez à votre lettre la valorisation de votre marque, la marque "MOI". Parce qu'une simple lettre peut vous apporter bien davantage qu'un rendez vous ! ...

Je rédige pour vous

Peu importe que vous n'ayez pas le temps ou pas l'envie de rédiger si vous avez vraiment envie du poste c'est ce qui doit ressortir dans votre lettre ... et...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-de-motivation.com

Chômage | Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !

Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...

Lire la suite


Site : http://licenciementpourinaptitude.fr

Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir

CP Ville

Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise

Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.

Hypothèse 1...

Lire la suite


Site : https://www.macreationdentreprise.fr

StepStone Lettre de motivation : arrêtez le copié-collé ...

Lettre de motivation : arrêtez le copié-collé !

Confidence des spécialistes RH : mieux vaut s'abstenir que d'envoyer une lettre de motivation insipide et sans saveur.

juin 08, 2017

Lettre de motivation : arrêtez le copié-collé !

Confidence des spécialistes RH : mieux vaut s'abstenir que d'envoyer une lettre de motivation insipide et sans saveur.

Le recruteur lassé fermera immédiatement...

Lire la suite


Site : https://www.stepstone.fr

MODELE de CV - 20 modèles de CV gratuits

20 modèles de CV gratuits

20 modèles de CV gratuits : télécharger un modele de CV.

Tous les modeles de CV ci dessous sont au format de fichier Microsoft Word. Apres avoir téléchargé le modèle de cv de votre choix, vous pourrez le personnaliser, en y intégrant vos formations, stages et expériences

Donner envie aux recruteurs de vous rencontrer.

Produiser un CV conforme à l'image que...

Lire la suite

Date: 2016-02-11 07:03:18
Site : http://modeledecv.com

La cessation de fonction des agents territoriaux (vitrine ...

1er janvier 2017

1.2. Durée minimum de services publics

Pour pouvoir bénéficier d'une retraite en qualité de fonctionnaire, l'agent doit avoir exercé, en tant que fonctionnaire, durant une durée minimum :

1.2.1. Fonctionnaire de catégorie sédentaire

Depuis le 1er janvier 2011, l'agent doit justifier d'au moins 2 ans de services dans un ou plusieurs emplois de catégorie sédentaire...

Lire la suite


Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Passeport pour l'emploi - Conseils CV - Direct Emploi

Bénéficiez d'un CV moderne et élégant

 

Pas de nom de domaine

Adresse du CV de type "www.doyoubuzz.com/nom"

Modèles de CV Basic

3 modèles web, 1 PDF, 1 mobiles

Statistiques simples

Pages vues sur les 10 derniers jours

Pas de création d'alias e-mail

Création d'un seul CV

Un seul portfolio sur le CV

Mentions DoYouBuzz sur votre CV

Pas d'upload du CV papier personnalisé

Choix de couleurs...

Lire la suite


Site : https://www.directemploi.com

Lettres de motivation pour les métiers sanitaires et sociaux

Lettre de motivation > Médical et Social

Modèles de lettre de motivation médicales et sociales

Pour vous aider dans votre recherche d'emploi, nous avons créé des exemples de lettre de motivation type que vous pourrez facilement adapter en fonction votre parcours (jeune diplômé, sénior) et...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-motivation-gratuite.fr

Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié d'un élément essentiel du contrat de travail,...

Lire la suite

Date: 2018-01-07 00:30:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia

Licenciement pour motif économique en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une...

Lire la suite

Date: 2018-01-07 00:30:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Offres d'emploi | CFA La Noue

Le CFA La Noue s'engage au côté des entreprises en mettant à leur disposition un mur en ligne pour afficher leurs offres d'emploi.

Pour déposer une offre d'emploi, contactez-nous par mail offresdemploi@cfalanoue.com . Nous traiterons votre demande dans les plus brefs délais. Elle restera visible environ six mois. 

Consultez ces offres dès à présent.

 

L'établissement BIGARD CUISEAUX...

Lire la suite

Date: 2018-01-07 09:19:48
Site : http://www.cfalanoue.com

Lettre de motivation pour job etudiant | Conseil lettres ...

Vous cherchez un stage ou un job d’été, vous avez repéré des annonces, mais les recruteurs vous demandent un CV et une lettre de motivation. Cette rédaction, fastidieuse, vous pose problème, d’autant plus que votre manque d’expérience et votre absence de références ne jouent pas en votre faveur. Pourtant, une lettre de motivation bien rédigée et personnalisée est un excellent...

Lire la suite


Site : https://www.livecareer.fr

CV Candidature spontanée : un bon CV pour candidature ...

Comment faire un CV pour une candidature sponta...

Comment faire un CV pour une candidature spontanée ?

07 Janvier 2013 à 00h00

Tweeter

Comment faire un CV pour une candidature spontanée ? L'exercice, en effet, est loin d'être simple... Contrairement à ce que l'on pourrait penser, un CV en candidature spontanée est différent d'un CV qui répond à une offre d'emploi, par exemple. Cet...

Lire la suite


Site : https://www.digischool.fr

Modèles de lettre de motivation 100% Gratuit

Lettres de motivation > Bienvenue

150 Modèles de lettre de motivation

Lettre-Motivation-Gratuite.fr vous propose gratuitement des centaines d'exemples de lettre de candidature à recevoir directement par email ainsi que de nombreux conseils de rédaction.

Vous apprendrez à...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-motivation-gratuite.fr

Lettre de motivation : Directeur général

You are here: Accueil > Lettres de motivation > Lettre de motivation : Directeur général

Lettre de motivation : Directeur général

Par spot le 28 janvier 2013 dans Lettres de motivation

Intitulé du poste : Directeur général - de renommée internationale, notre société, filiale d'un ténor mondial de la construction aéronautique, recherche son directeur général. Basé à Toulouse, ce...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-gratuite.fr

Devenir Policier Municipal 2018 : concours, salaire, missions

Policiers Municipaux en service.

1. Que fait le Policier Municipal : missions, tâches et fonctions :

Les missions du policier municipal sont variées et changeantes car elles dépendent du maire, qui en fixe les limites. Le policier travaille généralement en binôme avec un autre policier, pour des questions de sécurité.

De manière générale, les missions de l'agent de police municipale...

Lire la suite


Site : http://www.police-nationale.net

Questions fréquentes | CIG PETITE COURONNE

Les emplois correspondant à un besoin permanent sont occupés par des fonctionnaires. Le concours est le principal mode de recrutement des fonctionnaires territoriaux. Toutefois, il existe une possibilité de recrutement direct dans certains cadres d'emplois de catégorie C : adjoint administratif, adjoint du patrimoine, adjoint technique, agent social, adjoint d'animation, adjoint technique des...

Lire la suite


Site : https://www.cig929394.fr

Conseils pour réussir sa candidature - Espace-Emploi

La recherche intensive d'un emploi est un job à plein temps. Organisez-vous dès le début: établissez des listes de tâches ainsi que des listes de contrôle, gardez un oeil sur les offres d'emploi auxquelles vous devez encore répondre et celle auxquelles vous avez déjà répondu, etc.

Recherche d'emploi active

Réseau personnel, bourse d'emploi en ligne, postes mis au concours sur le site...

Lire la suite


Site : http://www.espace-emploi.ch

L'Œil du Recruteur | Rédiger ses compétences dans son CV ...

On est dans les techniques avancées, encore une fois, pour vous démarquer. Apprenez comment présenter vos compétences en comportements dans votre CV et votre lettre de motivation.*

 

*Article révisé le 14 août 2016

 

Analogie: votre évaluation du rendement annuel

Pour vous évaluer, le gestionnaire se basera sur des comportements observables au quotidien, votre augmentation salariale...

Lire la suite


Site : http://oeildurecruteur.ca

Lettre de motivation pour un Stage : conseils et modèle

Comment rédiger une lettre de motivation pour ...

Comment rédiger une lettre de motivation pour un stage ?

La lettre de motivation est un document indispensable, tout comme l'est le traditionnel CV. Et la recherche de stage ne déroge pas à la règle, il vous en faut une ! Alors, comment faire une belle lettre de motivation pour mettre le plus de chances de son coté ? On vous donne des...

Lire la suite


Site : https://www.digischool.fr

Le recrutement des AVS - UNAÏSSE

Il y a 3 modes de recrutement

- le recrutement directement par le chef d'établissement, surtout pour les AVS-co.

- le recrutement par l'Inspecteur d'Académie (IA), surtout pour les AVS-i, afin d'unifier le dispositif départemental. Leur contrat précisera les établissements dans lesquels ils seront appelés à accompagner les élèves sur décision de la MDPH.

- le recrutement par les agences...

Lire la suite


Site : http://www.unaisse.fr

Comment écrire une lettre de motivation originale ...

0

Comment écrire une lettre de motivation originale

Face à la montagne de candidatures reçues par les recruteurs, rédiger une lettre de motivation originale est l'un des principaux moyens dont vous disposez pour vous démarquer et décrocher un entretien . Elle permettra en effet de retenir l'attention des recruteurs, de faire en sorte qu'ils se souviennent de vous et aient envie de vous...

Lire la suite


Site : https://www.reconversionprofessionnelle.org

Exemple de lettre : modèle de curriculum vitae pour la ...

Pour toute recherche d'emploi, il est nécessaire de rédiger une lettre de motivation et votre curriculum vitae, plus connu sous C.V, il est le reflet de vos expériences professionnelles et de vos études. Chaque C.V suit la même logique, une forme quasi unique et un fond propre à chacun.

La base de tout C.V : la forme

Faire un C.V résulte, tout d'abord, dans la forme. Les C.V types ont : ...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Télécharger un modèle CV - Exemples de Curriculum Vitae ...

Les offres de rechercheemploi.org

Comment télécharger un modèle CV sur notre site

Pour télécharger un exemple de CV et l'adapter à votre profil, c'est très simple. Ces démarches s'adaptent pour les modèle gratuit et payant.

Ajoutez au panier et passez la commande (paiement sécurisé)

Recevez la facture par mail et accédez aux téléchargements de vos fichiers

Retrouvez-les aussi dans...

Lire la suite


Site : https://rechercheemploi.org

Comment réussir l’introduction de sa lettre de motivation ...

La lettre de motivation permet au recruteur de valider un bon CV. Elle doit pousser l'employeur à fixer un premier entretien avec le candidat. Encore faut-il que le recruteur la lise. Pour cela, une introduction "mordante" est indispensable.

 

> 17366 offres d'emploi disponibles

C'est un paradoxe. Les recruteurs avouent - il ne faut pas beaucoup insister pour le leur faire dire - ne pas lire...

Lire la suite


Site : https://www.emploi-pro.fr

Politiques à l'intention des cabinets des ministres ...

Personnel de soutien

AS-04

Le personnel du ministère affecté au cabinet du ministre est à l'emploi du ministère et ne peut être muté avec le ministre lorsque ce dernier change de portefeuille. Les personnes dont les fonctions principales consistent à offrir un service personnel à un ministre constituent toutefois une exception, car le service personnel qu'elles offrent est plus important...

Lire la suite


Site : https://www.canada.ca

50 exemples de CV (curriculum vitae) gratuits à télécharger

Les erreurs à éviter

Ce site est conçu pour vous aider à comprendre les tenants et aboutissant du Curriculum vitae pour faire un bon CV. C'est également un guide qui vous aidera à mieux rédiger votre candidature pour qu'elle devienne un outil efficace dans votre recherche d'emploi. De plus nous mettons à votre disposition plusieurs exemples de CV que vous pourrez télécharger et modifier...

Lire la suite


Site : http://www.exempledecv.com

Résilier son abonnement de forfait mobile sans payer trop ...

[...] plus qu'un quart de votre engagement. Si vous souhaitez plus d'information c'est ici (et je répondrai sans problème à vos [...]

papayab (14.10.2009 16:50)

Bonjour, je viens de passer chez Orange et il me reste 2 mois chez Bouygues (17 décembre 2009). Je suis abonné depuis décembre 2007. Ce serait donc mon cas si je souhaite résilier dès maintenant ?

Merci

Delphine (14.10.2009...

Lire la suite


Site : http://www.meilleurtarif.fr

Comment rédiger un mail de motivation ? - Lettre de motivation

De nos jours, le mail est devenu le moyen principal pour transmettre sa candidature. De quelle manière le rédiger afin d'obtenir un rendez-vous avec le recruteur ? Un petit récapitulatif des points importants du fond et de la forme du mail de candidature accompagné de vos CV et lettre de motivation.

1) Un mail de motivation doit être succinct

Pour les recruteurs, qui reçoivent de très...

Lire la suite


Site : http://lettre-de-motivation-gratuite.com

La lettre de motivation de l’auxiliaire de puériculture

Vous souhaitez avoir une lettre de motivation type, pour vous aider à l'écriture en tant que source d'inspiration ? Téléchargez un modèle de lettre de motivation sous format pdf, pour un poste d'auxiliaire de puériculture, dans une structure d'accueil de la petite enfance, pour répondre à une offre d'emploi ou envoyer une candidature spontanée.

A la lecture de la candidature, le...

Lire la suite


Site : https://www.devenir-auxiliaire-puericulture.fr

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.

Licenciement économique

Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail

Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...

Lire la suite


Site : http://professionnel.documentissime.fr

Lettre de motivation Garde d'enfants - Modèle Gratuit

Exemple gratuit de lettre de motivation pour travailler en tant que nourrice pour garder des enfants. Ce modèle est particulièrement adapté pour postuler dans une agence privée.

Les métiers de la garde d'enfants

Job étudiant ou d'appoint

Les jeunes filles qui se passionnent pour la garde d'enfants ont le choix entre le métier de nounou (autrement appelé assistante maternelle ), celui...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-motiv.com

Exemple de lettre de motivation puéricultrice | Staffsocial

Notre exemple de lettre de motivation est celui d'une puéricultrice expérimentée. Il peut être adapté à un autre parcours et à un autre poste.

Bien adresser la candidature

Avant de rédiger votre lettre, il est préférable de vous renseigner sur la personne à qui vous devez adresser votre candidature. Vous aurez ainsi la garantie que votre lettre ne se perdra pas et arrivera sur le bureau de la bonne personne.

Vous éviterez également le « Madame, Monsieur », qui est impersonnel et mal vu.

Il est essentiel de préciser l'objet de votre lettre et...

Lire la suite


Site : staffsocial.fr

Lettre de motivation: 7 règles d'or pour réussir une ...

La candidature spontanée nécessite de bien se renseigner sur l'entreprise avant de postuler.

REUTERS/Catherine Benson CRB

La candidature spontanée est une grande liberté mais aussi une angoisse. Tout se joue dans les premières lignes qui doivent susciter l'intérêt immédiat du recruteur. Voici les règles à connaitre pour construire une lettre efficace.

Les principes de rédaction d'une...

Lire la suite


Site : https://www.lexpress.fr

Comment écrire une lettre pour refuser gentiment une offre ...

Comment écrire une lettre pour refuser gentiment une offre d 'emplois?

Suivre

Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?

Oui

Il y a eu un problème.

Trending Now

Meilleure réponse:  .....j'ai l'honneur de vous informer que je ne peut donner suite à votre proposition ; en effet.... je viens de signer un contrat....

faites un petit mensonge ou dite la raison pour laquelle vous ne...

Lire la suite


Site : https://fr.answers.yahoo.com

Thèmes liés : offre d'emploi lettre de refus / lettre type refus offre d'emploi / lettre type de refus d'offre d'emploi / lettre refus d'offre d'emploi / lettre refus offre d emploi

omment rédiger sa lettre de motivation - beaute-job.com

emploi pharmacie

omment rédiger sa lettre de motivation

Nous ne vous exposerons pas de lettre type. Chaque lettre doit être réalisée en fonction du poste, de la structure de l'entreprise pour laquelle vous postulez et bien sûr du candidat.

Les points à respecter :

Style simple et direct ;

Les nombres en chiffres (en évitant les approximations) ;

Détailler les sigles utilisés ...

Lire la suite


Site : http://www.beaute-job.com

Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise - 10 ...

Accueil > Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise

Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise

La recherche d'un contrat en alternance s'apparente à celle d'un premier emploi. Voici quelques recommandations pour trouver une entreprise d'accueil qui vous correspond.

1. S'y prendre à l'avance

Pour trouver une entreprise en alternance, la démarche est la même que pour une...

Lire la suite


Site : http://www.studyrama-emploi.com

Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Offres d'emploi

1708-081 Domaliance Jouy-en-Josas : Assistant de vie H/F - CDI 24h/mois

Recherche d'un(e) assistant(e) de vie aux familles diplômé/e pour intervenir aux domiciles des bénéficiaires dans le secteur Jouy-En-Josas et les communes alentours.

Intervention au domicile des bénéficiaires : personnes âgées, séniors ou en situation de handicap pour améliorer leur quotidien.

Participation à...

Lire la suite


Site : http://www.jouy-en-josas.fr

Lettre de motivation Vendeuse (sans expérience) - Modèle ...

Vous êtes ici : Accueil » Distribution spécialisée » Lettre de motivation Vendeuse (sans expérience)

Rédiger une lettre de motivation comme Vendeuse sans expérience

Des conseils pour rédiger votre lettre de motivation en tant que vendeuse débutante en CDI. L'exemple proposé est idéal pour une candidature spontanée à un premier emploi.

Lettre de motivation Vendeuse (sans...

Lire la suite


Site : http://www.lettre-motiv.com

N° 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 juillet 2008.

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement

PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE

sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr